Remarque : La garantie limitée de ce produit et du logiciel qui l'accompagne se trouve dans la documentation reçue avec le produit. Veuillez la consulter dès maintenant.

TERMES DE LA LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL HP

Sauf accord écrit distinct conclu entre HP et vous-même, les conditions ci-dessous gouvernent l'utilisation du logiciel qui les accompagne.

Octroi de licence
HP vous accorde une licence d'utilisation d'un exemplaire du logiciel. Le terme «utilisation» recouvre les notions de stockage, chargement, installation, exécution et affichage du logiciel. Vous n'êtes autorisé ni à modifier le logiciel, ni à désactiver l'une quelconque de ses fonctions de commande ou d'octroi de licence. Si vous détenez une licence dite «d'utilisation conjointe», vous vous engagez à interdire l'utilisation simultanée du logiciel par un nombre de personnes supérieur au maximum précisé par cette licence.

Droits de propriété
Le logiciel est la propriété de HP ou de ses fournisseurs tiers et il est protégé par copyright. La licence d'utilisation ne vous confère aucun droit de propriété sur le logiciel et ne constitue pas une vente de tels droits. Les fournisseurs tiers de HP sont habilités à défendre leurs droits en cas de violation des termes de la présente licence.

Copies et adaptations
Vous n'êtes autorisé à effectuer des copies ou des adaptations du logiciel qu'à des fins d'archivage ou lorsque celles-ci constituent une phase indispensable de l'utilisation légitime du logiciel. Vous devez reproduire sur toutes ces copies et adaptations l'ensemble des avis de copyright figurant dans l'original. Toute copie du logiciel sur messagerie électronique ou tout autre système analogue est interdite.

Interdiction de désassemblage et décryptage
Sauf autorisation écrite préalable de HP, il vous est interdit de désassembler ou décompiler le logiciel. Dans certaines juridictions, l'autorisation préalable de HP peut ne pas être exigée. Vous vous engagez à fournir à HP, sur demande, des informations suffisamment détaillées relatives au désassemblage ou à la décompilation éventuellement effectués. Vous n'êtes autorisé à décrypter le logiciel que lorsque son fonctionnement l'exige.

Transfert
Votre licence d'utilisation expire automatiquement au transfert du logiciel. Lors du transfert, vous êtes tenu de livrer le logiciel au nouvel utilisateur avec l'ensemble des éventuelles copies et de la documentation connexe. Le transfert est soumis à l'engagement du nouvel utilisateur à se conformer aux termes de la présente licence d'utilisation.  

Résiliation
HP se réserve le droit de résilier votre licence d'utilisation avec préavis pour cause de non-respect de l'une de ses clauses. Dès réception de l'avis de résiliation, vous êtes tenu de détruire immédiatement le logiciel, ainsi que toutes copies, adaptations et parties fusionnées, sous quelque forme que ce soit.

Exigences relatives à l'exportation
Vous n'êtes autorisé à exporter ou réexporter le logiciel, ses copies ou adaptations, que dans le respect de la législation en vigueur.

Droits restreints des utilisateurs gouvernementaux (Etats-Unis)
Le logiciel et la documentation ont été réalisés exclusivement avec des fonds privés et sont fournis en tant que «logiciel informatique commercial» (Commercial Computer Software) ou «logiciel informatique restreint» (Restricted Computer Software). Ils sont livrés sous licence en tant que «logiciel informatique commercial» conformément aux définitions des textes DFARS 252.227-7013 (octobre 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995) ; en tant qu'«article commercial» conformément à la définition du texte FAR 2.101 (a) ; ou en tant que «logiciel informatique restreint» conformément à la définition du texte FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou toute réglementation gouvernementale ou clause de contrat équivalente), selon les cas. Vous disposez uniquement des droits accordés par le texte FAR ou DFARS concerné ou par la licence d'utilisation HP standard pour le produit en question.  
